L’immatriculation « Simple »

C’est l’immatriculation néerlandaise la plus populaire, la moins chère et la plus simple à réaliser.
Sailing yacht
Il s’agit d’une immatriculation pour laquelle votre bateau est enregistré au ministère néerlandais de l’Infrastructure et de l’Environnement (anciennement le ministère des Transports et des Travaux publics) et pour laquelle le bateau N’EST PAS enregistré dans le registre cadastral.

Il s’agit d’une immatriculation simplifiée qui est acceptée par tous les pays de l’UE et qui est même obligatoire dans certains pays.

La procédure de demande est généralement courte et elle peut être déjà réalisée en 1 semaine (à condition que tous les documents soient présents au moment de la demande).

Si vous n’avez pas la nationalité néerlandaise et si vous n’êtes pas non plus domicilié aux Pays-Bas, vous pouvez vous faire représenter par Yacht Registration Holland. Nous vous proposons alors aussi une domiciliation de sorte que vous pouvez utiliser l’adresse professionnelle de Yacht Registration Holland et disposer quand même de cette manière d’une adresse néerlandaise (obligatoire).

Pour ce faire, vous signez une « Déclaration de représentation » et notre « Contrat d’immatriculation » qui mentionne tous les accords de manière explicite.

Après que nous ayons reçu le document d’immatriculation de votre bateau à voile ou à moteur du ministère, nous contrôlons pour vous l’exactitude de toutes les informations et nous vous faisons parvenir le document par lettre recommandée.

La loi impose de faire renouveler le document tous les 2 ans. Naturellement, Yacht Registration Holland s’en charge pour vous !

L’immatriculation de bateau « Simple » convient à tous les bateaux à voile et à moteur d’une longueur maximale JUSQU’A 24 mètres. Au-delà de cette longueur, une immatriculation de bateau « Etendue » est exigée.

5_smaller

Quels sont les coûts :


Les coûts de l’immatriculation de votre bateau chez Yacht Registration Holland sont les plus bas du marché européen.

Nous réaliserons volontiers pour vous une offre totalement sans engagement qui vous surprendra très agréablement !

Remplissez pour cela le formulaire de demande d’offre sur la page suivante et nous vous contacterons le jour même!

L’immatriculation « simple » UE est désormais disponible également pour les bateaux de plaisance avec des propriétaires NON RESIDENTS DE L’UE. Contactez-nous par e-mail pour en savoir plus !

Le rôle de Yacht Registration Holland

Yacht Registration Holland s’occupe de l’ensemble du trajet pour l’immatriculation néerlandaise de chaque bateau de plaisance dans le monde. Pour cela, nous faisons appel à des experts-comptables et à des notaires professionnels certifiés avec lesquels Yacht Registration Holland travaille en étroite collaboration depuis des années.


Envoyez-moi une offre sans engagement